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Éditeur du site :

Le site http://pierre-de-crazannes.fr  est édité par :

PÔLE-NATURE DE LA PIERRE DE CRAZANNES
17350 CRAZANNES
Tél : 05 46 91 48 92
E-mail : pierredecrazannes[at]charente-maritime.fr
http://pierre-de-crazannes.fr

Directeur de la publication/responsable rédaction

Le directeur de la publication du site http://pierre-de-crazannes.fr est Monsieur Stéphane MAJEAU

Le responsable éditorial du site http://pierre-de-crazannes.fr est Madame Catherine PROUX.

Hébergeur

aYaline – iTourisme
Concord Business Center
34, boulevard Chasseigne
86000 Poitiers
Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com/

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

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Par voie postale : PÔLE-NATURE DE LA PIERRE DE CRAZANNES,  17350 CRAZANNES

Par courrier électronique : pierredecrazannes[at]charente-maritime.fr

Ce droit s’exerce, en effectuant sa demande écrite et signée en justifiant de son identité.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, PÔLE-NATURE DE LA PIERRE DE CRAZANNES s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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5. Description des services fournis

Le site http://pierre-de-crazannes.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du PÔLE-NATURE DE LA PIERRE DE CRAZANNES.

Le PÔLE-NATURE DE LA PIERRE DE CRAZANNES s’efforce de fournir sur le site http://pierre-de-crazannes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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6. Propriété intellectuelle

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9. Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://pierre-de-crazannes.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris

10. Les crédits photos

Département de la Charente-Maritime, Mélanie CHAIGNEAU, Pierre de Crazannes, J. CHEVEREAU, B. VIAUD, C. PROUX, V. DELMAS

11. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

12. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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