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Éditeur du site :

Le site http://pierre-de-crazannes.fr  est édité par :

PÔLE-NATURE DE LA PIERRE DE CRAZANNES
17350 CRAZANNES
Tél : 05 46 91 48 92
E-mail : pierredecrazannes[at]charente-maritime.fr
http://pierre-de-crazannes.fr

Directeur de la publication/responsable rédaction

Le directeur de la publication du site http://pierre-de-crazannes.fr est Monsieur Stéphane MAJEAU.

Le responsable éditorial du site http://pierre-de-crazannes.fr est Madame Catherine PROUX.

Hébergeur

aYaline – iTourisme
Concord Business Center
34, boulevard Chasseigne
86000 Poitiers
Tél : 05 49 41 46 00
http://www.ayaline.com/

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site http://pierre-de-crazannes.fr implique l’entière acceptation des conditions générales d’utilisations mentionnées ci-dessous.

Les conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://pierre-de-crazannes.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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3. Collecte et protection de vos données personnelles

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Elles sont conservées le temps nécessaire à la gestion de votre demande et, pour la réalisation de statistiques sur une durée de 13 mois maximum sur le site Internet.

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Vous pouvez, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, sauf si ce droit a été écarté par une disposition législative.

Ces demandes doivent être adressées, en justifiant de votre identité, par voie postale à l’adresse suivante : Département de la Charente-Maritime – A l’attention de la Déléguée à la Protection des Données – 85, bd de la République – CS60003 – 17076 La Rochelle cedex 9, ou par mail à l’adresse dpd@charente-maritime.fr.

Vous disposez enfin du droit introduire une réclamation auprès de la CNIL (3, place Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris cedex www.cnil.fr).

4. Description des services fournis

Le site http://pierre-de-crazannes.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du PÔLE-NATURE DE LA PIERRE DE CRAZANNES.

Monsieur Stéphane MAJEAU s’efforce de fournir sur le site http://pierre-de-crazannes.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site http://pierre-de-crazannes.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://pierre-de-crazannes.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Propriété intellectuelle

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8. Le droit applicable en cas de litiges

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://pierre-de-crazannes.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris

9. Les crédits photos

Département de la Charente-Maritime, Mélanie CHAIGNEAU, Pierre de Crazannes, J. CHEVEREAU, B. VIAUD, C. PROUX, V. DELMAS.

10. Les principales lois concernées

Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données dit Règlement Général de protection des données (RGPD)

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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